Constitution de la Républicaine

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Constitution de la Républicaine

Message par Lord Hunsker le Mer 8 Mar - 18:11

Constitution de la Républicaine :


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- TITRE I : Fondement de la République Galactique.

-TITRE II : Droit de chaque citoyen de la République Galactique.

- TITRE III : Droit de chaque Clone ou Jedi dans la République Galactique.

- TITRE IV : Droit de chaque prisonnier de guerre de la République Galactique.

- TITRE V : Pouvoir du Sénat, de l'ordre Jedi et de la Chancellerie.

- TITRE VI : Multiple Immunité existante, et pouvoirs supplémentaires.

- TITRE VII: Extraits d’Ordre en Cas d’Imprévu pour la Grande Armée de la République



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-TITRE I :

Art n°1 - 100 : La République Galactique est un gouvernement démocratique qui à régit la galaxie pendant près de 25000Ans.

Art n°2 - 101 :
Le Sénat de la république Galactique est une autorité juridique, législative et exécutive compétente qui peut choisir d'une application de l'armée républicaine dans un conflit d’intérêt quelle qu'il soit. Si le sénat galactique juge important l'application de la république et de set diverses institution le sénat peut recourir a des privations économiques ou militaires. La République peut aussi envoyer des autorités exécutive dans un système après un événement important quelle qu'il soit qui aurait pus déstabilise le gouvernement mis en place dans le système dit pour éviter des guerres civil ou d'autres événements plus grave.


Art n°3 - 102 : La République Galactique est dirigée par le Chancelier Palpatine élu démocratiquement par le Sénat de la république.

Art n°4-103 : L'Ordre Jedi est une autorité compétente ayant pour devoir de maintenir également la paix dans la galaxie. L'Ordre Jedi est affiliée à la république mais pas entièrement dépendant voir :
Art 654-52


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-TITRE II :

Art n°10-200 : Chaque citoyen de la république naissent et demeurent libres et égaux en droits.

Art n°11-210 : Chaque citoyen de la république a le droit de critiquer le gouvernement actuel pendant que cela ne devienne pas de l'outrage et que cela ne crée pas un trouble à l'ordre public.

Art n°12-220 : L'arrestation d'un citoyen de la république en cas d'infraction au(x) loi(s) doit-être d'une force moyenne. La brutalisassions d'un citoyen de la république alors qu'il ne représente pas un danger pour ceux qui l'arrêtent et punissable par la loi.

Art n°13-230 : Le citoyen de la république qui a été arrêté peut demander un Avocat et un médecin.
Si les droits du citoyen ne sont pas respectés , le Vice-de procédure peut-être demandé avec donc l'abandon des charges à l'encontre des citoyens ainsi que des sanctions qui pourrait-être appliqués envers les Clone(s) , Jedi(s) ayant refusé de donner accès aux citoyens à ses droits fondamentaux.

Art n°14-240 : La torture d'un Citoyen de la république est interdite par la loi. Les Clone(s), Jedi(s) qui seront vus en train de torturer un citoyen doivent-être lourdement sanctionné.


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- TITRE III :

Art n°20-300 : Chaque clone est libre de penser, ainsi que de toutes autres libertés fondamentales, également pour les Jedi(s).

Art n°30-400 : Chaque clone a les mêmes droits que chaque citoyen de la république voir Art n°13-230 de la constitution dans le TITRE II.

Art n°40-500 : Chaque Jedi a les mêmes droits que chaque citoyen de la république voir Art n°13-230 de la constitution dans le TITRE II.

Art n°50-600 : Un Jedi ne peut-être trainer devant une cour martial que seulement si, le conseil la relevé des ses fonctions aux préalables. Si , il na pas été relevé de ses fonctions aux préalables ceci est considéré comme un acte d'opposition au Conseil Jedi. Ceci est punissable, cependant les clones peuvent-garder le Jedi en prison pendant 30mn si, il na pas été relevé de ses fonctions aux préalables. Cependant, si des preuves sont suffisantes le Jedi peut-être gardé en détention définitivement jusqu'à l'arrivé d'un membre du conseil Jedi qui pourra le représenter devant une cour martial. Si l'art n°50-600 est violé le Jedi pourra demander des sanctions envers le supérieur des clones ayant ordonné sa retenu ainsi que tout autre collaborateurs.


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- TITRE IV :

Art n°65-750 : Chaque prisonnier de guerre à le droit au respect des droits aux respects de ses droits fondamentaux. (Sous peines de sanctions envers les clones les violant).

Art n°70-755 : Si l'individu représente un danger envers la République ou qu'il détient des informations qu'il ne veut pas révéler qui pourraient mettre en péril des Citoyens de la républiques/Clones/Jedis ext...
La tortue peut alors être tolérée mais elle est fortement déconseillé et condamné par l'ordre Jedi.

Art n°75-760 : Si, le prisonnier de guerre coopère ses droits fondamentaux doivent-être obligatoirement respectés. (Sous-peines de sanctions).


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- TITRE V :

Art n°100-1000 : Le sénat à la pouvoir de censurer le Chancelier si , il pense que le Chancelier par son inactivité ou par une mauvaise gestion de la république met en danger le stabilité d'elle-même.

Art N°120-1300 : Le Chancelier à le pouvoir de dissoudre le sénat si , il pense que les débat parlementaires sont devenus houleux. Et bloque donc l'avancée de la république galactique.

Art N°140-1600 : Le Conseil Jedi à le droit de censurer le Chancelier si, il est prouvé que le chancelier prépare des actions à l'encontre de la constitution républicaine ou du Sénat.
Si, il met ne péril la démocratie par exemple les jedis ont le droit de l'arrêter.


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- TITRE VI :

Art 477-33 : Le Chancelier à le pouvoir de gracier quel qu'un d'une cour martial, cependant cette décision est fortement contestée par les autorités de la république ainsi que le Conseil Jedi.

Art 654-52 : L'Ordre Jedi doit fidélité à la république, mais il n'est pas entièrement dépendant.

Art 671-74 : L'immunité parlementaire n'existe pas.


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- TITRE VII: Extraits d’Ordre en Cas d’Imprévu pour la Grande Armée de la République.

- Ordre 4 : Dans l’éventualité ou le Commandant Suprême (le Chancelier) serait Infirme ou Invalide, le Commandement Général de la GAR reviendra au Vice -Président du Sénat jusqu’à ce qu’un Successeur soit Désigné ou une Autorité Alternative Identifiée comme Décrit dans la Section 6, Paragraphe 6

- Ordre 5 : Dans l’éventualité ou le Commandant Suprême (le Chancelier) serait Déclaré Inapte à Donner des Ordres, comme Décrit dans la Section 6, Paragraphe ii, le Chef du Service de la Défense Assumera le Commandement de la GAR et Constituera une Cellule Stratégique Composée d’Officiers Supérieurs (voir page 1173, paragraphe 4) jusqu’à ce qu’un Successeur soit Désigné ou une Autorité Alternative Identifiée.

- Ordre 65 : Dans le Cas où (i) une Majorité au Sénat Déclare le Commandant Suprême (le Chancelier) Inapte à Donner des Ordres, ou (ii) si le Conseil de Sécurité le Déclare Inapte Donner des Ordres, et Si un Ordre Authentifié ayant été Reçu par la GAR, les Commandants seront Autorisés à mettre en Détention le Commandant Suprême, par la Force et sans Exclure la Mort,  si Nécessaire , et le Commandement de la GAR reviendra au Chancelier par Intérim jusqu’à ce qu’un Successeur soit Désigné ou une Autorité Alternative Identifiée selon les Termes de la Section 6 (iv).

- Ordre 66 : Dans le Cas où des Officiers Jedi ou Supérieurs agissent contre les Intérêts de la République , et Après avoir Reçu Directement des Ordres Spécifique et Authentifiés comme venant du Commandant Suprême (le chancelier), les Commandant de la GAR Neutraliseront ces Officiers , par la Force et sans Exclure de la Mort , et le Commandement de la GAR Reviendra aux Commandant Suprême (le chancelier) jusqu'à la Mise en Place Effective d’une Nouvelle Structure de Commandement .

- Ordre 37 : l'Ordre 37 fait partie des 150 Ordre d'urgence que les soldats clone de la Grande Armée de la République ont appris quand ils étaient en formation sur Kamino . Il Consiste à la prise en otage d'un grande nombre civils pour forcer un Gouvernement Séparatiste (ou autre) à se rendre. Un ultimatum est donnée, s'il n'est pas respecter l'ordre de supprimer la populations locales (civiles) peux être donné. Autre cas ou cette ordre peut être activée, pendant des manifestation violent ou pacifique (si ça tourne mal) des arrestations massives sont possible, mais si les violence persiste sous forme d'anarchie total les personnes arrêtées seront exécutées , si la population locale se retourne contre le Gouvernement ( les Troupes peuvent arrêter les personne hostile ( si dans le cas ou c'est personne ne se laisse pas faire , l'ordre d'exécuter tout c'est personne peut être donnée) . Bien sur les troupes de la république n'ont jamais reçus ou utiliser cette ordre car c'est un Ordre de dernier recours.

- Extraits d’Ordre en Cas d’Imprévu pour la Grande Armée de la République : Mise en œuvre des Ordres, Ordres 1 à 150 .Document de la GAR, CO (CL) 56-95
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